ISO 9001, un cadre général inchangé mais des ajustements clés

La norme ISO 9001 est actuellement disponible en version DIS, c’est-à-dire en version provisoire. Par conséquent, sa publication est prévue courant 2026.

Cette série d’articles propose une lecture claire des changements apportés à cette nouvelle version. L’ épisode 2 est centré sur les chapitres 7 et 8.

Malgré ces évolutions, la structure de la norme reste fidèle à la démarche PDCA (Plan-Do-Check-Act) et conserve ses dix chapitres. Effectivement, les sept principes de management de la qualité sont maintenus. L’approche processus reste au cœur de la logique de la norme.

Évolutions du chapitre 7 de l’ISO 9001 : supports

Aucun changement structurel n’est apporté à ce chapitre. Cependant, une nouveauté apparaît dans la section 7.3.

Sensibilisation 

ISO 9001, Chapitre 7.3 -Sensibilisation

Le chapitre comporte désormais 5 exigences contre 4 actuellement.

La sensibilisation porte sur la politique qualité, l’importance de la contribution de chacun, les objectifs qualité, les répercussions en cas de non-respect des exigences du système.

De plus, elle porte aussi sur la culture de la qualité et le comportement éthique.

Préconisation QUALIX : La préconisation est de créer une stratégie de sensibilisation. Donc, on ajoute cette cinquième exigence via :

  • de l’affichage,
  • des séances de formation interne,
  • la rédaction d’une charte comportementale.

 

Évolutions du chapitre 8 : réalisation des activités opérationnelles

Chapitre 8.1 – Planification et maîtrise opérationnelles

Planification et maîtrise
opérationnelles

ISO 9001, Chapitre 8.1 – Planification et maîtrise opérationnelles

Des changements dans l’ordre des exigences existent bien qu’ils ne remettent pas en question ces mêmes exigences.

Deux exigences nouvelles pour la maîtrise des processus :

  • Des informations documentées doivent être disponibles pour démontrer que les processus ont été réalisés de façon conformes aux procédures en place et qu’ils sont efficaces.
  • La maîtrise des processus réalisés par des prestataires externes sont plus détaillées dans la version 2026.
Préconisation QUALIX :
  • La documentation des processus doit être complète (procédures, modes opératoires, documents, enregistrements, etc.). Elle doit décrire les étapes de fonctionnement précisément et mentionner les critères selon lesquels une évaluation de l’efficacité sera effectuée. La préconisation est la suivante : noter pour chaque procédure quel est / quels sont les objectifs auxquels elle répond et créer un tableau complet de la performance du processus.
  • Les exigences portent toujours sur la maîtrise des prestations et produits fournis par les prestataires.  Il n’y a donc pas de préconisation autres que celles déjà demandées par la norme actuelle; à savoir définir les modalités de contrôle à réaliser. Une nuance est à apporter puisque cette version précise qu’il s’agit de prestations ou produits « pertinents » pour le système de management de la qualité.

Chapitre 8.2 – Exigences relatives aux produits et services

Exigences relatives
aux produits et services

Chapitre 8.2.1 – Communication avec les clients

Un note additionnelle précise que la communication peut inclure des comptes rendus de réunions, l’échange d’emails, des publications de réseaux sociaux …

Préconisation QUALIX  : Idéalement, un logiciel de gestion de la relation clients (autrement appelé CRM)  répond à cette exigence.

Il n’y a pas d’outil spécifique à mettre en oeuvre mais créer des dossiers où sont collectés les échanges avec les clients; quelle que soit le ou les support.

 

Modification des exigences relatives
aux produits et services

Chapitre 8.2.4 – Modification des exigences relatives aux produits et services

Lorsque les exigences sont modifiées, les procédures modifiées doivent être communiquées aux parties intéressées pertinentes.

Préconisation QUALIX : La proposition est d’intégrer dans la liste de diffusion des procédures l’ensemble des parties prenantes destinataires.

Chapitre 8.3 – Conception et développement de produits et services

Il n’y a pas de modification fondamentale sur ce chapitre, l’exception des deux suivantes qui ne remettent pas en causes les fondamentaux actuels sur ce chapitre.

Généralités

Chapitre 8.3 – Généralités sur l’ISO 9001

L’exigence de mettre en oeuvre un processus de conception et de développement est la même.

A cette exigence, une note a été ajoutée. Effectivement, elle contient une préconisation selon laquelle le processus peut inclure les cycles de revue, de vérification, de validation et de retour d’information afin d’accroître la flexibilité des différentes phases. par conséquent, l’idée est de découper les différentes phases du processus pour que chacun puisse être maîtrisée indépendamment.

Préconisation QUALIX : La procédure décrit les étapes de conception et de développement. Donc, on distingue finement ces étapes afin que chacune d’entre elle puissent être pilotées en autonomie (ses propres indicateurs, ses propres modes opératoires…)

 

Eléments d’entrée de la conception
et du développement

Chapitre 8.3.3 – Eléments d’entrée de la conception et du développement

Une note a été ajoutée qui précise que toutes les données d’entrée ne sont pas toujours définies au début et qu’elle peuvent évoluer au fur et à mesure du projet.

Préconisation QUALIX : La préconisation adopte une méthode agile ou itérative. Comme tout ne peut pas être connu au début, il est normal que l’adaptation soit progressive.

Chapitre 8.4 – Maîtrise des processus réalisés, des produits fournis et des services dont la prestation est assurée par des prestataires externes.

Il n’y a pas de modification sur ce chapitre à l’exception du titre. Il précise les cas de maîtrise concernant les processus externalisés.

Chapitre 8.5 – Production et prestation de service

Pas de modification autre que celles de quelques formulations sur ce chapitre. Les exigences demeurent les mêmes.

Chapitre 8.6 – Libération des produits et services

Aucune modification pour ce chapitre.

Chapitre 8.7 – Maîtrise des éléments de sortie non conformes

On ne note pas de modification pour ce chapitre.

Si vous avez des questions sur la mise en place de la norme 9001 ou sur son évolution, vous pouvez consulter directement notre site et nous contacter

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